Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Pont-de-Montvert - Sud-Mont-Lozère - RD : 66 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 19 janvier 2023

Collet de Dèze - RD : 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 19 janvier 2023

Désignation d'un représentant Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 17 janvier 2023

Délégations signature élus, représentations et déports Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 2 janvier 2023

Délégation de signature pour la direction générale adjointe des infrastructures Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022

Délégation de signature personnel de direction d'astreinte Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022

Délégation de signature DGSD du 19 au 23 décembre 2022 Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022

Procès verbal du conseil départemental du 24 octobre 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022

Délibérations de la commission permanente du 16 décembre 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022

Délibérations du Conseil départemental du 16 décembre 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022

PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Vendredi 16 décembre 2022

Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 986 & 31 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2022

Désignation de représentants de la Présidente du Conseil départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 7 décembre 2022

Désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 7 décembre 2022

Décision N° 22-2530 fixant le nouveau tarif pour le paramètre Besnoitiose par test ELISA, en individuel, suite à mélange positif pour le secteur santé animale mis en place par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022

Décision N° 22-2531 fixant les tarifs pour les nouvelles prestations du secteur Hygiène Alimentaire suite à la mise en place d'un nouveau module informatique par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 5 décembre 2022

COMMISSION PERMANENTE DU 25 NOVEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022

Décision N° 22-2484 fixant la tarification pour 2023 d'un ensemble de paramètres du secteur eaux/environnement, pour les eaux de rivières, eaux résiduaires et pour la recherche des cyanobactéries, pour des prestations réalisées par le LDA Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 28 novembre 2022

Désignation d'un représentant Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 24 novembre 2022

Délégations de signature de l'administration Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 23 novembre 2022

Arrêté N°22-2306 fixant les tarifs de restauration scolaire dans les collèges publics pour l'année 2023 Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 15 novembre 2022

Le Malzieu-Ville - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 novembre 2022

Saint-Léger-du-Malzieu - RD : 47 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 10 novembre 2022

Paulhac-en-Margeride - RD : 23 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 octobre 2022

Barre-des-Cévennes - RD : 983 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 27 octobre 2022

Nomination d'un représentant de la Présidente Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

COMMISSION PERMANENTE DU 24 OCTOBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

PROCES_VERBAL_DEBATS du 27 juin 2022 Procès-verbal des débats

Date de l'acte : 
Mardi 25 octobre 2022

Délégation de signature intérim DGSD Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 octobre 2022

Les Monts-Verts - RD : 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 octobre 2022

COMMISSION PERMANENTE DU 26 SEPTEMBRE 2022 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 26 septembre 2022

Naussac-Fontanes - RD : 126 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022

Naussac-Fontanes - RD : 26 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 septembre 2022

Approbation des compte-rendus des Comités Syndicaux du 25/01/2022 et du 28/01/2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'appels d'offres du groupement de commande relatif à des missions de contrôle Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Etat d'avancement du déploiement du réseau FTTx par le délégataire Alliance THD Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Saisie de l'ARCEP Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Décision Modificative n°1 – 2022 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Bel-Air-Val-d’Ance - RD : 985 - Arrêté relatif au sens de circulation Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 15 septembre 2022

Mas-Saint-Chély - RD : 986 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022

Mas-Saint-Chély - RD : 16 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 13 septembre 2022

RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 59 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 259 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 998 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

RD : 35 - Arrêté portant limitation de la vitesse à 90 km/h Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 septembre 2022

Délégation de signature directeur général des services par intérim Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 25 août 2022