Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1733 résultats correspondent à votre recherche.

Délégations de signature de l'admnistration Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024
Date de publication : 
Mardi 30 avril 2024
Consulter le document »

Saint Alban sur Limagnole - RD : 4 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024
Date de publication : 
Jeudi 02 mai 2024
Consulter le document »

Saint Alban sur Limagnole - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024
Date de publication : 
Jeudi 02 mai 2024
Consulter le document »

Saint Alban sur Limagnole - RD : 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 30 avril 2024
Date de publication : 
Jeudi 02 mai 2024
Consulter le document »

DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 5 AVRIL 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 9 avril 2024
Date de publication : 
Mardi 09 avril 2024
Consulter le document »

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 5 AVRIL 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mardi 9 avril 2024
Date de publication : 
Mardi 09 avril 2024
Consulter le document »

Proces-verbal des débats du 18 décembre 2023 Procès-verbal des débats

Selon les nouvelles dispositions de l’article L3121-13 du C.G.C.T :« Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.

Date de l'acte : 
Mardi 9 avril 2024
Date de publication : 
Mardi 09 avril 2024
Consulter le document »

Délégation de signature pour l'intérim du DGS Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 8 avril 2024
Date de publication : 
Lundi 08 avril 2024
Consulter le document »

Arrêté n° 24-1154 - Interdiction totale à la circulation sur le délaissé de la RD 4 - Pont de la Gardelle - Commune du Malzieu-Forain Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 29 mars 2024
Date de publication : 
Mardi 02 avril 2024
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 25 mars 2024
Date de publication : 
Lundi 25 mars 2024
Consulter le document »

Gorges du Tarn Causses (Quézac) - RD : 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
Consulter le document »

Gorges du Tarn Causses (Sainte Enimie) - RD : 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
Consulter le document »

Saint André de Lancize - RD : 984 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
Consulter le document »

Grandrieu - RD : 985 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mars 2024
Date de publication : 
Vendredi 15 mars 2024
Consulter le document »

Arrêtés de délégation de signature, de fonction et de déport des élus départementaux Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 13 mars 2024
Date de publication : 
Mercredi 13 mars 2024
Consulter le document »

Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la CCAPEX Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 mars 2024
Date de publication : 
Lundi 11 mars 2024
Consulter le document »

Allenc - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 7 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
Consulter le document »

Chadenet - RD : 27 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
Consulter le document »

Marvejols et Montrodat - RD : 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
Consulter le document »

Les Vignes - RD : 16 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
Consulter le document »

Banassac-Canilhac - RD : 988 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 5 mars 2024
Date de publication : 
Jeudi 07 mars 2024
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 4 mars 2024
Date de publication : 
Lundi 04 mars 2024
Consulter le document »

Chadenet - RD : 27 & 74 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 27 février 2024
Date de publication : 
Mardi 27 février 2024
Consulter le document »

Arrêté n°24_0149 fixant le pris de vente de boissons lors des salons et manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 23 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 23 février 2024
Consulter le document »

Saint Denis en Margeride - RD : 58 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024
Date de publication : 
Mardi 20 février 2024
Consulter le document »

Saint Denis en Margeride - RD : 5 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 20 février 2024
Date de publication : 
Mardi 20 février 2024
Consulter le document »

Délégation de signature DGSD du 12 février au 16 février 2024 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Lundi 12 février 2024
Date de publication : 
Lundi 12 février 2024
Consulter le document »

Vote Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Présentation synthétique du Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Passation d'une convention entre la Préfecture de la Lozère et Syndicat Mixte Lozère Numérique pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'État Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Arrêté N° 01-2024 accordant délégation de signature à Madame Florence PETIT Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 9 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 2 FEVRIER 2024 Délibération

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024
Date de publication : 
Mercredi 07 février 2024
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 7 février 2024
Date de publication : 
Mercredi 07 février 2024
Consulter le document »

Approbation du compte rendu du Comité syndical du 6 novembre 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Approbation du Compte Administratif 2023 et du Compte de Gestion 2023 et affectation des résultats 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Présentation synthétique du Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Restes à Réaliser 2023 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Rapport Débat sur les orientations budgétaires du budget 2024 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Actualisation convention financière annexe 3 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Vendredi 2 février 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Délégations de signature de l'administration départementale Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 25 janvier 2024
Date de publication : 
Jeudi 25 janvier 2024
Consulter le document »

Adoption du compte rendu de la réunion du 13 décembre 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Approbation du compte administratif 2023 et du compte de gestion 2023 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Présentation synthétique Compte Administratif 2023 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Reste à réaliser Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Vote du budget 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Budget Primitif 2024 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mercredi 24 janvier 2024
Date de publication : 
Vendredi 03 mai 2024
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66