Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Hors agglomération - RD 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021

Arrêté n° 2021-001 du 1er juillet 2021 portant nomination des membres de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées pour le Département de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 1 JUILLET 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021

Rousses - RD 119 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 juin 2021

Rousses - RD 119 - Arrêté relatif au stationnement Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 juin 2021

Arrêté N°21-1636 désignant Madame Sophie MALIGE représentante de la Présidente du Conseil départemental en qualité de Présidente de la commission d'appel d'offres le 14 juin 2021 Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 juin 2021

Massegros Causses Gorges (St Georges de Lévejac), La Malène et Gorges du Tarn et Causse (Ste Enimie et Laval du Tarn) - RD 907 bis - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 8 juin 2021

Décision modificative 1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public relative à la conception, l'établissement et l'exploitation, la commercialisation et le financement d'un réseau Très Haut Débit de type FTTX Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission de délégation service public du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au Comité Stratégique du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021

Décision Modificative n°1 – 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021

Approbation des comptes rendus des Comités Syndicaux du 25/11/2020 et du 02/03/2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 17 MAI 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 mai 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 17 MAI 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 mai 2021

Arrêté N°21- 1378 autorisant Madame Sophie MALIGE à mener les négociations et à signer les actes inhérents à la procédure de délégation de service public pour la gestion des stations de ski du Mont Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 10 mai 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 16 AVRIL 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 avril 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 15 MARS 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mars 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 15 MARS 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mars 2021

Arrêté DDDCSPP-PSP-2021-070-001 du 11 mars 2021 portant prorogation du 6ème plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 mars 2021

Arrêté préfectoral N° PREF-DDCSPP-PSP-2021-068-001 en date du 9 mars 2021 portant composition de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives de la Lozère (CCAPEX) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mars 2021

Compte administratif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Budget primitif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Vote du budget 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Constitution de la commission de délégation de service public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Approbation du compte administratif 2020 et du compte de gestion 2020 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Vote du Budget Primitif 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Budget primitif Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Compte administratif Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Approbation du Compte Administratif 2020 et du Compte de Gestion 2020 et affectation des résultats 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021

Albaret-Le-Comtal & Maurines - RD 65 & 413 - Arrêté portant restriction à la circulation limitation de tonnage Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 février 2021

COMMISSION PERMANENTE DU 8 FEVRIER 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 8 février 2021

Arrêté N° 21-0514 désignant Mme Sophie MALIGE représentante de la Pdte du Conseil départemental en qualité de Pdte de la commission consultative des services publics locaux et en qualité de Pdte de la commission de délégation d'un service public local Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 janvier 2021

Décision N° 20-3323 fixant, pour des prestations réalisées par le LDA, la créat° et la tarificat° de préparat° d'échantillon vétérinaire pour le secteur vétérinaire et la tarificat° de prise en charge de l'échantillon pour le secteur hydrologie Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 4 janvier 2021

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2020 (Partie 1) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020

COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2020 (Partie 2) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020

Approbation du compte administratif 2019 et du compte de gestion 2019 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Vote du budget 2020 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Constitution de la commission de délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Débat sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Budget primitif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Compte administratif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020

Actualisation de l'annexe 3 de l'avenant N°2 à la convention de groupement d'autorités concédantes signée le 22 juillet 2016 entre le Conseil département de la Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Mise en non-valeur Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Décision Modificative n°1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection de la Commission d'Appels d'Offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection d'un représentant des communes au bureau du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020

Élection du 4° vice-président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020