Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les relevés de délibérations

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

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Arrêté N° 21-1914 accordant délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale des services pour la période du 26 juillet 2021 au 20 août 2021 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 16 juillet 2021

Arrêté N° 21-1886 accordant délégation de signature à Monsieur Laurent SUAU 1er Vice-Président du Conseil départemental Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 9 juillet 2021

Hors agglomération - RD 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021

Hors agglomération - RD 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021

Arrêté n° 2021-001 du 1er juillet 2021 portant nomination des membres de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées pour le Département de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 juillet 2021