Publication des actes du Département

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté n°2014-318-0002 portant prorogation du 5ème Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) de la Lozère 2011-2014 intégrant le plan départemental d'accueil, d'hébergement et d'insertion des personnes sans domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 novembre 2014

Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon Syndicat Mixte Etudes et Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon

Tous les documents concernant le Syndicat Mixte d’Études et de Promotion de l'Axe Toulouse-Lyon sont désormais consultables à l'adresse suivante :

http://axe-toulouse-lyon.fr/documentation.php

Date de l'acte : 
Mercredi 12 novembre 2014

Arrêté N° 14-2517 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association Trait d'union au PONT DE MONTVERT Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 novembre 2014

Arrêté N° 14-2349 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'Association " La Colagne " pour la crèche de Rieutort-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2346 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association " Les Ptits Mômes " pour la crèche de Châteauneuf de Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2341 - Demande d'individualisation de crédits en faveur du CCAS de Chanac pour la crèche " Marie BRUN " Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté n° 14-2351 portant modification de fonctionnement concernant la structure multi-accueil de Châteauneuf-de-Randon sise à l'EEAP " les Genêts " - 48170 Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2344 - Demande d'individualisation de crédits en faveur du CCAS de Chanac pour la crèche " Marie BRUN " Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014

Arrêté N° 14-2129 portant modification de fonctionnement concernant la structure itinérante multi accueil " Tournicoton " Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 septembre 2014

Saint Chély d’Apcher - RD 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 juillet 2014

Arrêté N° 14-1915 fixant le prix de vente du DVD intitulé " Le soldat méconnu. Le dernier tué de 14/18 ", réalisé dans le cadre des commémorations du Centenaire de La Grande Guerre Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 28 juillet 2014
Date de l'acte : 
Lundi 21 juillet 2014

Saint Denis en Margeride - RD 58 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

La Fage Montivernoux - RD 53 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Saint Denis en Margeride et Saint Paul le Froid - RD 5 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Saint Sauveur de Peyre - RD 73 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Javols - RD 73 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Termes - RD 70 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Les Laubies - RD 58 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Les Monts Verts - RD 65 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Les Monts Verts - RD 64 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014

Rimeize - RD 75 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 8 juillet 2014

Montbrun - RD 68 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 2 juillet 2014

Saint Privat de Vallongue - RD 29 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014

Prévenchères - RD 151 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014

Moissac Vallée Française - RD 140 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014

Rieutort de Randon - RD 59 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014
Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014

Arrêté N° 14-1707 fixant le prix de journée du Foyer de vie Saint Alban sur Limagnole Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014

Hures la Parade - RD 63 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 25 juin 2014

Arrêté n° 14-1506 fixant le prix de journée du Lieu de vie et d'accueil " La Périgouse " de l'Association La Nisada Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 17 juin 2014

Saint Germain de Calberte et Saint Michel de Dèze - RD 13 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014

Moissac Vallée Française - RD 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014

Saint Andéol de Clerguemort - RD 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014

Sainte Colombe de Peyre - RD 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Saint Chély d'Apcher - RD 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Marvejols - RD 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Banassac – RD 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Monastier Pin Moriès - RD 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Les Bessons et Rimeize - RD 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Aumont-Aubrac - RD 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014

Subventions versées aux associations - Année 2013 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 6 mai 2014
Date de l'acte : 
Lundi 14 avril 2014

Arrêté n° 14-0719 fixant le prix de journée du Lieu d'Accueil et de Vie "Prométhée" Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2014

Arrêté N°14-0650 modifiant l'arrêté n° 13-3064 du 09 décembre 2013 relatif à la fermeture provisoire du Lieu d'Accueil et de Vie "Le Salson", géré par l'association "Le Passage" Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

Arrêté n° 14-0652 portant modification de l'arrêté n° 13-2833 du 21 novembre 2013 concernant la crèche de SAINT ALBAN SUR LIMAGOLE sise au Centre hospitalier François de Tosquelles – 48120 SAINT ALBAN SUR LIMAGNOLE Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

ARRETE N° 14-0651 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ N° 01-2663 CONCERNANT LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL "LA COLAGNE" SISE A ROUTE DE SALASOUS – 48700 RIEUTORT DE RANDON Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014

Arrêté N° 14-0548 portant limitation de vitesse sur la RD 998 sur le commune de La Canourgue Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 7 mars 2014

Arrêté N°14-0460 désignant Monsieur Éric DEBENNE en qualité de représentant du Président du Conseil départemental dans le cadre de la procédure à effet d'obtenir en France dépôt de la marque « LOZÈRE INGÉNIERIE » Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 25 février 2014

Arrêté N° 14-0406 Mise en conformité des régimes de priorité ponctuelle sur la RD 998 aux carrefours avec les voies communales situées hors agglomération de La Canourgue Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 12 février 2014