Un nouveau chantier aux Archives : la numérisation des plans cadastraux de rénovation dits "plans bleus"

Après le cadastre napoléonien, les Archives départementales de la Lozère démarrent un nouveau et gros projet pour cette année 2019, celui de la numérisation des plans cadastraux dits "plans bleus" de rénovation.

Cette opération de numérisation étant effectuée par un prestataire externe, les plans seront donc indisponibles à la consultation jusqu'à la fin du premier semestre 2019. Nous nous excusons par avance auprès de nos lecteurs pour la gène occasionnée.

L'objectif de ce projet est d'enrichir les ressources numérisées disponibles en ligne gratuitement sur notre site Internet. Cela permettra de continuer à désenclaver le patrimoine lozérien, d'en garantir un accès facile et continu, ceci pour le confort de l'ensemble des usagers. Les "plans bleus" sont en effet très demandés en salle de lecture.

Un peu d'histoire

Par la loi du 16 avril 1930, l'État décide, en vue de procéder à une révision exceptionnelle des évaluations foncières, de rénover l'ancien cadastre à ses frais exclusifs et d'en assurer la conservation.

Lors de la rénovation, les géomètres du service du cadastre se sont rendus dans toutes les communes et ont participé avec les délégués des conseils municipaux à des réunions de concertation (les procès-verbaux de ces réunions, s'ils avaient été versés aux Archives départementales, auraient permis d'avoir des informations sur les difficultés inhérentes aux modifications de tracés des parcelles).

Dans le cadre de la révision par voie de mise à jour, il est donc réalisé un plan dit "plan bleu de rénovation", qui présente différentes couleurs ayant toutes une signification précise :

• en bleu, les limites napoléoniennes abandonnées,
• en noir, les mêmes limites maintenues,
• en rouge, les limites nouvelles de rénovation,
• en jaune, les limites des lieux-dits,
• en mauve, les numéros renvoyant au répertoire.

Pourquoi un plan dit "bleu"

La rénovation cadastrale qui se déroule entre 1931 et 1974 (La Panouse est la dernière commune à être rénovée), consiste en un "toilettage" par l'apport des modifications survenues depuis l'époque de leur établissement ou par la refonte complète des anciens plans. Le plan napoléonien est reproduit à l'aide d'une machine à alcool et de papier carbone bleu, pour fournir le tracé ancien en fond de carte qui ressort donc en bleu. Un premier tirage est utilisé par les géomètres qui se rendent sur le terrain et réalisent un "plan annoté", qui renseigne sur les tracés des parcelles de ce premier travail. À partir de ces informations, la décision est prise de rénover par voie de mise à jour ou bien de redessiner complètement le plan. Si le plan est mis au propre dans les bureaux, le nouveau plan devient le plan bleu de rénovation.

Nous vous remercions par avance pour votre compréhension et nous vous tiendrons informés de la mise en ligne de ces nouveaux éléments sur le site.

Bonnes consultations !