Les aides du Conseil départemental

Vendredi 3 mai 2013

 

 

La Commission Permanente du Conseil départemental s'est réunie le 29 mars 2013 

 

Voici le récapitulatif des aides financières individualisées

 

 

Commission des Actions économiques et tourisme

 

Politiques territoriales – montant : 58 000 €

  • 21 000 € au GAL Gévaudan Lozère

  • 31 000 € au GAL Terres de Vie en Lozère

  • 6 000 € au GAL Cévennes

 

Subventions diverses (renouvellement d'adhésion ou cotisation 2013) à territoires structurés – montant : 124 607 €

  • 31 680 € à l'Association d'émergence du PNR de l'Aubrac

  • 11 156 € à l'Association de préfiguration du PNR des Sources et Gorges du Haut Allier

  • 1 700 € à l'Association d'Aménagement de la Vallée du Lot

  • 76 068 € à l'Entente Interdépartementale du Bassin du Lot

Fonds d'intervention économique – montant : 39 250 €

  • 7 000 € à l'Association Cévennes Ecotourisme pour le programme d'actions 2013

  • 3 000 € à l'Association Stevenson pour le programme d'actions 2013

  • 16 000 € à la Chambre d'Agriculture du Gard pour l'opération RELANCE 2013

  • 4 000 € à l'Association des Maisons Paysannes de Lozère pour le fonctionnement 2013 et la réédition du fascicule « patrimoine de Pays et savoir-faire artisanaux en Lozère »

  • 5 000 € à la commune de Marvejols pour l'organisation de la 15e édition de l'opération « Art et Artisanat en Coeur de Ville

  • 2 000 € à l'Association de la Foire pour l'organisation de la 46 e foire de Malbouzon

  • 1 250 € à l'Association Pleine Nature Organisation pour l'organisation de la 2e randonnée gourmande des Gorges du Tarn

  • 1 000 € à l'association « Oui à la 2 x 2 voies » pour le fonctionnement 2013

     

COMMISSION ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE

 

Subventions diverses – montant : 5 000 €

  • 3 000 € à l'association Les Restaurants et Relais du Coeur de la Lozère

  • 500 € à l'Association Contelicot

  • 1 200 € à l'Association Visite des Malades dans les Établissements Hospitaliers

  • 300 € à Enfance et Familles d'adoption

 

 

Programmes de prévention de la protection maternelle et infantile

  • 10 000 € à l'Association du Mouvement Français pour le planning familial de Lozère pour la prévention des risques sexuels en direction des jeunes et des adultes en situation de vulnérabilité ou d'isolement par le biais de permanences ou d'actions collectives

 

COMMISSION AGRICULTURE ET AFFAIRES EUROPEENNES

 

Programme 2013 de suivi qualitatif du réseau départemental des rivières

  • 37 759 € représentant la participation du Département sur ce programme en partenariat avec les Agences de l'Eau Adour Garonne et Loire Bretagne

 

Habitat des Jeunes Agriculteurs

  • 57 854 € pour 7 bénéficiaires

     

Subventions agricoles diverses – montant : 51 973 €

 

Diversification agricole

  • 21 000 € au Centre d'Economie Rurale – FRANCE Lozère pour la procédure « Agriculteurs en difficulté».

 

Fonctionnement de la Chambre d'Agriculture de la Lozère

  • 170 950 € pour la participation au fonctionnement et au programme d'actions 2013

 

Gestion des Rivières

  • 9 956 € au Syndicat Mixte Lot Colagne pour le fonctionnement 2013 (lancement de la phase opérationnelle du plan pluriannuel de gestion, élaboration et validation du SAGE Lot Amont en 2013

     

 

COMMISSION sports et jeunesse

 

Aide à l''équipement sportif des associations

  • 12 816 € ventilés entre 11 associations (Marvejols Athlétisme Gévaudan, Avenir Foot Lozère, Tennis Club de la Terre de Randon , la Boule Amicale de Langogne, le ski club de Villefort, le judo club de Marvejols, l'ASPTT (section ski), l'association sportive du Collet de Dèze, le Team VTT Lozère, Gym club barraban et Association Cheval mon Ami) pour l'achat de matériel d'entraînement ou d'équipement.

     

COMMISSION DE LA CULTURE

 

Aménagement de petites bibliothèques

  • 4 099 € à la commune du Monastier Pin Moriès pour l'aménagement et l'informatisation de la bibliothèque municipale.

    Culture – fonctionnement des structures culturelles et artistiques d'intérêt départemental -

  • 35 000 € à la commune de St Chély d'Apcher pour la saison culturelle 2013 du ciné théatre

  • 35 000 € au Théâtre de la Mauvaise Tête

  • 6 000 € à la Filature des Calquières

 

Aide aux manifestations culturelles et artistiques d'intérêt départemental – montant :

  • 7 500 € à Rudeboy Crew Le Bleymard pour le festival d'Olt 2013

Aide aux associations locales

  • 750 € à l'Association « Les Ventres Noirs » de St Alban pour les animations culturelles

  • 300 € au Ciné Club Mendois pour la saison 20123

 

Aide à la pratique amateur

  • 1 250 € à l'Atelier Vocal en Cévennes pour la pratique de la musique

  • 1 500 € à Un, deux, trois... soleils ! Pour la pratique du théâtre

 

COMMISSION ENSEIGNEMENT ET TRANSPORTS SCOLAIRES

 

Écoles Publiques Primaires – montant : 481 960 €

  • 60 349 € à la commune de St Bauzile pour l''extension du groupe scolaire de Rouffiac

  • 200 000 € à la communauté de communes du Pays de Chanac pour l'extension de l'école de Barjac

  • 31 792 € à la commune de Meyrueis pour la création d'une salle pluri-activités à l'école

  • 142 500 € à la commune de Banassac pour la restructuration de l'école du Sycomore

  • 7 170 € à la commune de Saint Amans pour le remplacement des menuiseries de l'école

  • 4 404 € à la commune de Sainte Croix Vallée Fse pour le remplacement des menuiseries de l'école

  • 18 400 € à la commune de Mende pour l'isolation du préau du groupe scolaire Les Solheillons

  • 17 345 € au SIVU de l'Estournal pour l'aménagement de la cour de l'école de Pont de Montvert

 

 

Subventions diverses enseignement - montant : 116 526 €

  • 41 350 € à l'Université Montpellier 2 pour le fonctionnement de l'IUFM de Mende et de l'Ecole Annexe de Mende

  • 36 440 € au Centre régional de documentation pédagogique pour le CDDP et participation aux frais de services publics 2013 et pour le fonctionnement des EMALA 2013

  • 18 976 € à l'Union départementale des organismes de gestion de l'enseignement catholique – UDOGEC pour le fonctionnement 2013

  • 4 000 € à l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public (PEP 48) pour l'aide aux activités sportives et de loisir pour les jeunes de moins de 18 ans

  • 2 000 € à la Coopérative scolaire de l'école annexe Michel Del Castillo p- OCCE pour la participation aux activités sportives

  • 11 000 € à la Fédération des Œuvres Laïques -

  • 260 € à l'association Rallye Bombyx pour l'organisation du 25re rallye

  • 600 € à l'association départementale des parents d'élèves de l'enseignement libre (A.P.E.L.) pour le fonctionnement du service information et conseils aux familles

  • 600 € à l'Office de Coopérative Scolaire départementale pour le projet « Poésie s'affiche »

  • 500 € au collège André Chamson pour l'organisation du Forum « en avant les métiers »

  • 300 € au collège Henri Bourrillon pour l'organisation du concours « faites décoller vos idées »

  • 500 € au collège Notre Dame de Mende pour l'organisation du forum des métiers

 

Programme d'aide aux voyages pédagogiques des écoles primaires -

  • 20 000 € pour 19 projets représentant un nombre de 514 élèves partant.

 

Aide à l'investissement pour les collèges

  • 29 000 € pour l'achat de matériel pédagogique ou informatique et l'abonnement au logiciel documentaire BCDI pour les 13 collèges publics lozériens et le renouvellement de matériel informatique de l'école Michel Castillo.

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT

 

Prévention et gestion des déchets non dangereux - montant : 32 316€

  • 16 000 € au SDEE pour la réalisation de la nouvelle signalétique sur les déchèteries du département

  • 1 442 € à l'association des commerçants de Grandrieu « Cap vers l'avenir » pour la distribution de cabas réutilisables

  • 6 000 € au SDEE pour la création et la mise en place d'un observatoire départemental des déchets

  • 8 874 € au COPAGE pour l'organisation et l'animation de la collecte des plastiques agricoles

 

Adhésion Plate Forme 21

  • 2 750 € correspondant à la cotisation 2013 du Département de la Lozère ; Cette plate-forme a pour objectif de promouvoir le développement durable du Massif Central

     

Interventions diverses

  • 9 064 € au Conservatoire d'Espaces Naturels Languedoc-Roussillon (CEN LR) pour la préservation écologique et hydrologique des zones humides du haut bassin versant lozérien de l'Allier

 

Subventions diverses - montant : 20 970 €

  • 5 400 € à la Fédération départementale des chasseurs de la Lozère pour la formation et information des chasseurs par la Fédération et améliorer la sécurité en action de chasse

  • 3 000 € l'ALEPE pour le fonctionnement et le programme d'actions 2013

  • 1 570 € à COPAGE pour le programme Zones Humides Aubrac

  • 4 500 € au Conservatoire départemental des sites lozériens pour l'étude, la gestion et la valorisation des espaces naturels remarquables

  • 3 500 € à REEL – pour la coordination et l'animation de la fête de l'eau en 2013 et développement de la maquette pédagogique Act'eau

  • 3 000 € à REEL pour le projet « Vivons la Nature près de chez nous... au fil des saisons ».

 

COMMISSION FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES

 

Garanties d'emprunts présentées par la SA d'HLM interrégionale Polygone

- Garanties apportées par le Département de la Lozère à hauteur de 25 % pour la construction de logements locatifs « Les Hauts de la Bergerie » à Mende

 

Abris voyageurs

  • 1 778 € à la Communauté de communes de Chanac pour l'installation d'un abri voyageurs à Barjac

 

programme exceptionnel de voirie communale

  • 30 755 € au canton de Grandrieu pour le programme de voirie communale 2013 (SDEE)

 

Equipement des associations - montant : 50 500 €

  • 10 500 € à ADDA Scenes Croisées pour le remplacement d'un véhicule de service et achat de matériel

  • 20 000 € à la Fédération des Foyers Ruraux de Lozère pour le programme 2013 d'équipement et d'aménagements des foyers ruraux

  • 20 000 € à la FOL Lozère pour le programme 2013 d'investissement en matériel.

 

Loisirs, aménagements de village et équipements de communes

- 3 833 738 € pour le financement de 57 projets portés par des communes et communautés de communes en Lozère ;