Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les relevés de délibérations

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 537 résultats correspondent à votre recherche.

Délégations de signatures des directeurs et directrices Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Vendredi 3 mars 2017

Subventions versées aux associations - Année 2015 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Jeudi 23 février 2017

Commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) - Règlement intérieur Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 24 janvier 2017

Décision N° 16-2791 fixant les tarifs d'analyses en sérologie, biologie moléculaire et cosmétologie du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 29 décembre 2016

Saint Chély d'Apcher - RD 989 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 22 décembre 2016