Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les relevés de délibérations

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

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Arrêté N° 21-0514 désignant Mme Sophie MALIGE représentante de la Pdte du Conseil départemental en qualité de Pdte de la commission consultative des services publics locaux et en qualité de Pdte de la commission de délégation d'un service public local Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 janvier 2021

Décision N° 20-3323 fixant, pour des prestations réalisées par le LDA, la créat° et la tarificat° de préparat° d'échantillon vétérinaire pour le secteur vétérinaire et la tarificat° de prise en charge de l'échantillon pour le secteur hydrologie Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 4 janvier 2021

Délégations de signatures des directeurs et directrices Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 8 décembre 2020

Arrêté N° 20-3150 portant restriction à la circulation limitations de tonnage et de longueur en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 24 novembre 2020

Arrêté N° 20-3091 portant restriction à la circulation (limitations de tonnage et de gabarit) à titre permanent Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 novembre 2020