Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Conseil général de la Lozère
Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Monsieur le Président du Conseil général de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 14-1945 fixant la dotation pour l'année 2014 du SAMSAH à Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 juillet 2014

Arrêté N° 14-1946 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Enclos Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 juillet 2014

Arrêté N° 14-1947 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT Civergols à Saint Chély d'Apcher Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 29 juillet 2014

Arrêté N° 14-1915 fixant le prix de vente du DVD intitulé " Le soldat méconnu. Le dernier tué de 14/18 ", réalisé dans le cadre des commémorations du Centenaire de La Grande Guerre Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 28 juillet 2014

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : répartition des ressources affectées au titre de 2014 (+ annexe) Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 21 juillet 2014