Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les relevés de délibérations

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

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Arrêté N° 20-2881 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 21 octobre 2020

Arrêtés de circulation portant réglementation de limitation de la vitesse à 90 km/h hors agglomération Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 1 octobre 2020

Délégations de signatures des directeurs et directrices Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 24 septembre 2020

Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (Fraissinet de Lozère) - RD 35 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 4 septembre 2020

Arrêté N° 20-1526 accordant délégation de signature pour les actes relevant de la direction générale des services pour la période du 21 juillet 2020 au 24 juillet 2020 et du 3 août 2020 au 21 août 2020 inclus Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mercredi 15 juillet 2020