Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 20-1151 portant désignation de Michèle MANOA en qualité de délégataire de la Présidente du Conseil départemental sur les dossiers où le chef de l'exécutif départemental décide de s'abstenir d'exercer ses compétences Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Jeudi 14 mai 2020

Délégations de signatures des directeurs et directrices Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 10 mars 2020

Décision N° 20-0815 fixant le montant de la prise en charge par le Département de la Lozère des analyses de brucellose par épreuve à l'antigène tamponné et de sérologie BVD Anticorps en mélange réalisées par le Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 5 mars 2020

Décision N° 20-0814 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour les analyses d'hygiène alimentaire dans le cadre des contrôles officiels, et les tarifs d'élimination des cadavres d'animaux Décision du Président

Date de l'acte : 
Jeudi 5 mars 2020

Arrêté N° 20-0691 fixant pour l'année 2020 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de Retraite "Saint Martin" à La Canourgue Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 février 2020