Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Décision N° 16-2724 fixant les tarifs d'analyses d'hydrologie du Laboratoire Départemental d'Analyses Décision du Président

Date de l'acte : 
Mardi 13 décembre 2016

Arrêté N° 16 - 2708 relatif à la mise en place d’un prêt à « Taux de marché » de 3 000 000 € auprès de la Société Générale Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 12 décembre 2016

Malzieu Forain - RD 48 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2016

Saint Alban sur Limagnole - RD 987 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2016

Balsièges - RD 31 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 9 décembre 2016