Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les relevés de délibérations

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 544 résultats correspondent à votre recherche.

Arrêté N° 17-1375 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD Fanny RAMADIER Saint-Chély-d'Apcher Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2017

Arrêté N° 17-1362 portant habilitation de représentation pour la durée de la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive dénommé "Rieutort-de-Randon (48) RD 806 déviation Baraque de Saltel" n°D117967 Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 21 avril 2017

Arrêté N° 17-1359 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD Centre Hospitalier Langogne Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 avril 2017

Laubies - RD 806 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 avril 2017

Mende - RD 25 et 225 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 14 avril 2017