Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 19-1227 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "Nostr'Oustaou" à Grandrieu Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 21 février 2019

Arrêté N° 19-1217 portant création d'une régie de recettes pour la vente de boissons lors des salons, manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 19 février 2019

Arrêté N° 19-1218 portant nomination de Madame Anne-Katell ALLAYS régisseuse titulaire et de Madame Muriel VALARIER et M. Arnaud BUISSON mandataires suppléants de la régie de recettes de vente de boissons lors des salons et manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 19 février 2019

Arrêté N° 19-1219 fixant le tarif pour la vente de boissons lors des salons, manifestations départementales Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 19 février 2019

Arrêté N° 19-1169 fixant pour l'année 2019 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "André ALDEBERT" à Nasbinals Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 11 février 2019