Conférence sur la justice de paix

Les Archives départementales du Conseil départemental de la Lozère achèvent en cette fin d'année le classement des archives judiciaires sur la période 1800-1958 et proposent une nouvelle conférence sur le sujet
Les Archives départementales de la Lozère vous convient le vendredi 6 décembre 2013 de 10h30 à 12h, dans la salle de lecture des Archives, à une conférence qui marque la fin du classement des archives judiciaires sur la période 1800-1958.
À l'issue d'une rencontre professionnelle d'échanges entre 18 archivistes de plusieurs départements, Véronique CHOURAQUI-RIBOUET, juge de proximité à Montpellier, présentera les résultats de ses travaux exposés dans sa thèse soutenue en novembre 2012 à l'Université de Droit de Montpellier : " Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice 19-22 juillet 1791 - 3 brumaire an VI), l'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier ".

Réinventer la justice de proximité : un sujet d'actualité face aux incivilités de plus en plus nombreuses. Les pouvoirs publics, la société civile, sont à la recherche de nouvelles réponses qui peuvent concilier l'écoute et la sanction mais aussi qui peuvent permettre au justiciable un accès rapide et à moindre frais à la justice. Les juges d'instance ne peuvent faire face à la multiplication des procédures. C'est pourquoi, le législateur a créé en 1978 les conciliateurs de justice, puis en 2002 les juges de proximité.