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Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 14-2346 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'association " Les Ptits Mômes " pour la crèche de Châteauneuf de Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014
Date de publication : 
Jeudi 16 octobre 2014
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Arrêté N° 14-2344 - Demande d'individualisation de crédits en faveur du CCAS de Chanac pour la crèche " Marie BRUN " Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014
Date de publication : 
Jeudi 16 octobre 2014
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Arrêté N° 14-2341 - Demande d'individualisation de crédits en faveur du CCAS de Chanac pour la crèche " Marie BRUN " Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014
Date de publication : 
Jeudi 16 octobre 2014
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Arrêté N° 14-2349 - Demande d'individualisation de crédits en faveur de l'Association " La Colagne " pour la crèche de Rieutort-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014
Date de publication : 
Jeudi 16 octobre 2014
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Arrêté n° 14-2351 portant modification de fonctionnement concernant la structure multi-accueil de Châteauneuf-de-Randon sise à l'EEAP " les Genêts " - 48170 Châteauneuf-de-Randon Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 10 octobre 2014
Date de publication : 
Jeudi 16 octobre 2014
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Arrêté N° 14-2129 portant modification de fonctionnement concernant la structure itinérante multi accueil " Tournicoton " Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 septembre 2014
Date de publication : 
Lundi 15 septembre 2014
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Arrêté N° 14-1915 fixant le prix de vente du DVD intitulé " Le soldat méconnu. Le dernier tué de 14/18 ", réalisé dans le cadre des commémorations du Centenaire de La Grande Guerre Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 28 juillet 2014
Date de publication : 
Vendredi 01 août 2014
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Date de l'acte : 
Lundi 21 juillet 2014
Date de publication : 
Lundi 28 juillet 2014
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Les Monts-Verts - RD : 65 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014
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Termes - RD : 70 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014
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Peyre-en-Aubrac - RD : 73 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014
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La Fage-Montivernoux - RD : 53 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014
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Les Laubies - RD : 58 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014
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Saint-Denis-en-Margeride - RD : 58 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014
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Peyre-en-Aubrac - RD : 73 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 9 juillet 2014
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Gorges-du-Tarn-Causses - RD : 68 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 2 juillet 2014
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Saint-Privat-de-Vallongue - RD : 29 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014
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Moissac-Vallée-Française - RD : 140 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014
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Prévenchères - RD : 151 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 juillet 2014
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Arrêté N° 14-1707 fixant le prix de journée du Foyer de vie Saint Alban sur Limagnole Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014
Date de publication : 
Jeudi 03 juillet 2014
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Date de l'acte : 
Lundi 30 juin 2014
Date de publication : 
Jeudi 03 juillet 2014
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Hures-la-Parade - RD : 63 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 25 juin 2014
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Arrêté n° 14-1506 fixant le prix de journée du Lieu de vie et d'accueil " La Périgouse " de l'Association La Nisada Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 17 juin 2014
Date de publication : 
Mardi 17 juin 2014
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Moissac-Vallée-Française - RD : 983 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014
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Saint-Germain-de-Calberte et Saint-Michel-de-Dèze - RD : 13 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 juin 2014
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Saint-Chély-d’Apcher - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Les Bessons et Rimeize - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Peyre-en-Aubrac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Peyre-en-Aubrac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Bourgs-sur-Colagne - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Banassac-Canilhac - RD : 809 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 14 mai 2014
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Subventions versées aux associations - Année 2013 Subventions versées aux associations

Date de l'acte : 
Mardi 6 mai 2014
Date de publication : 
Lundi 12 mai 2014
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Date de l'acte : 
Lundi 14 avril 2014
Date de publication : 
Jeudi 17 avril 2014
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Arrêté n° 14-0719 fixant le prix de journée du Lieu d'Accueil et de Vie "Prométhée" Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 11 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 19 mai 2014
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Arrêté N°14-0650 modifiant l'arrêté n° 13-3064 du 09 décembre 2013 relatif à la fermeture provisoire du Lieu d'Accueil et de Vie "Le Salson", géré par l'association "Le Passage" Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 14 avril 2014
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ARRETE N° 14-0651 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ N° 01-2663 CONCERNANT LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL "LA COLAGNE" SISE A ROUTE DE SALASOUS – 48700 RIEUTORT DE RANDON Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 14 avril 2014
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Arrêté n° 14-0652 portant modification de l'arrêté n° 13-2833 du 21 novembre 2013 concernant la crèche de SAINT ALBAN SUR LIMAGOLE sise au Centre hospitalier François de Tosquelles – 48120 SAINT ALBAN SUR LIMAGNOLE Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 1 avril 2014
Date de publication : 
Lundi 14 avril 2014
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La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 7 mars 2014
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Arrêté N°14-0460 désignant Monsieur Éric DEBENNE en qualité de représentant du Président du Conseil départemental dans le cadre de la procédure à effet d'obtenir en France dépôt de la marque « LOZÈRE INGÉNIERIE » Délégation de signatures

Date de l'acte : 
Mardi 25 février 2014
Date de publication : 
Lundi 03 mars 2014
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La Canourgue - RD : 998 - Arrêté relatif à la priorité Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 12 février 2014
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Arrêté N° 14-0397 fixant la procédure de l'avis d'appel à projet pour la création d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) autorisé expérimental polyvalent départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 11 février 2014
Date de publication : 
Mardi 11 février 2014
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Arrêté N° 14-0364 portant lancement de l'appel à projet pour la création d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) autorisé expérimental polyvalent départemental Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2014
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2014
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Arrêté N° 14-0365 fixant la liste des membres désignés à titre permanent pour siéger à la commission de sélection d'appel à projet placée auprès de Monsieur le Président du Conseil départemental de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 6 février 2014
Date de publication : 
Vendredi 07 février 2014
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Date de l'acte : 
Vendredi 31 janvier 2014
Date de publication : 
Mardi 04 février 2014
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Arrêté N° 14-0226 fixant la dotation globale et le tarif horaire 2014 du service des Techniciennes d'Intervention Sociale et Familiale de l'Association Lozérienne d'Aide à Domicile Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 janvier 2014
Date de publication : 
Mardi 28 janvier 2014
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Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au schéma directeur de signalisation horizontale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 21 janvier 2014
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Décision N° 14-0077 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour des prestations nouvelles Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 13 janvier 2014
Date de publication : 
Mercredi 15 janvier 2014
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Arrêté N° 2013364-0001 du 30 décembre 2013 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement de la RD 806 entre Mende et Saint Chély d'Apcher - section 4 "franchissement de la Truyère" aux Laubies Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 30 décembre 2013
Date de publication : 
Lundi 13 janvier 2014
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Date de l'acte : 
Vendredi 22 novembre 2013
Date de publication : 
Mardi 26 novembre 2013
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Les Salces - RD : 52 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 septembre 2013
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