Accueil ► La Collectivité ► Le Conseil départemental ► Publication des actes du Département

Publication des actes du Département

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Formulaire de contact
 Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

Consulter les arrêtés temporaires de circulation

Rechercher un acte par :

> 1733 résultats correspondent à votre recherche.

Décision Modificative n°1 – 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Décision modificative 1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public relative à la conception, l'établissement et l'exploitation, la commercialisation et le financement d'un réseau Très Haut Débit de type FTTX Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au Comité Stratégique du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission de délégation service public du groupement de DSP Aveyron-Lot-Lozère Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 18 mai 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 17 MAI 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 mai 2021
Date de publication : 
Mercredi 19 mai 2021
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 17 MAI 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 17 mai 2021
Date de publication : 
Mercredi 19 mai 2021
Consulter le document »

Arrêté N°21- 1378 autorisant Madame Sophie MALIGE à mener les négociations et à signer les actes inhérents à la procédure de délégation de service public pour la gestion des stations de ski du Mont Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 10 mai 2021
Date de publication : 
Lundi 10 mai 2021
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 16 AVRIL 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 16 avril 2021
Date de publication : 
Mardi 20 avril 2021
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 15 MARS 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mars 2021
Date de publication : 
Mercredi 17 mars 2021
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 15 MARS 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 15 mars 2021
Date de publication : 
Mercredi 17 mars 2021
Consulter le document »

Arrêté DDDCSPP-PSP-2021-070-001 du 11 mars 2021 portant prorogation du 6ème plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 11 mars 2021
Date de publication : 
Vendredi 12 mars 2021
Consulter le document »

Arrêté préfectoral N° PREF-DDCSPP-PSP-2021-068-001 en date du 9 mars 2021 portant composition de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives de la Lozère (CCAPEX) Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 mars 2021
Date de publication : 
Mercredi 10 mars 2021
Consulter le document »

Compte administratif Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Budget primitif Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Vote du Budget Primitif 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Constitution de la commission de délégation de service public Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Approbation du compte administratif 2020 et du compte de gestion 2020 et affectation des résultats Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Vote du budget 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Compte administratif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Budget primitif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Approbation du Compte Administratif 2020 et du Compte de Gestion 2020 et affectation des résultats 2020 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mardi 2 mars 2021
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Albaret-le-Comtal - RD : 65 - Arrêté relatif au tonnage et au gabarit Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 9 février 2021
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 8 FEVRIER 2021 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 8 février 2021
Date de publication : 
Mercredi 10 février 2021
Consulter le document »

Arrêté N° 21-0514 désignant Mme Sophie MALIGE représentante de la Pdte du Conseil départemental en qualité de Pdte de la commission consultative des services publics locaux et en qualité de Pdte de la commission de délégation d'un service public local Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 14 janvier 2021
Date de publication : 
Jeudi 14 janvier 2021
Consulter le document »

Décision N° 20-3323 fixant, pour des prestations réalisées par le LDA, la créat° et la tarificat° de préparat° d'échantillon vétérinaire pour le secteur vétérinaire et la tarificat° de prise en charge de l'échantillon pour le secteur hydrologie Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 4 janvier 2021
Date de publication : 
Mardi 05 janvier 2021
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2020 (Partie 2) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020
Date de publication : 
Mardi 22 décembre 2020
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 18 DECEMBRE 2020 (Partie 1) Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020
Date de publication : 
Mardi 22 décembre 2020
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 18 DECEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Vendredi 18 décembre 2020
Date de publication : 
Mardi 22 décembre 2020
Consulter le document »

Approbation du compte administratif 2019 et du compte de gestion 2019 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Vote du budget 2020 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Constitution de la commission de délégation de service public local Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Débat sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2021 Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Budget primitif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Compte administratif Syndicat Mixte Autoroute Numérique A75

Date de l'acte : 
Jeudi 10 décembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection du 1er vice-président(e) du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection du 2ème vice-président(e) du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection du 4° vice-président du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection d'un représentant des communes au bureau du Syndicat mixte Lozère Numérique Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection de la Commission d'Appels d'Offres Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Élection de la Commission Consultative de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public Local Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Décision Modificative n°1 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Mise en non-valeur Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Débat sur les orientations budgétaires du budget 2021 Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Actualisation de l'annexe 3 de l'avenant N°2 à la convention de groupement d'autorités concédantes signée le 22 juillet 2016 entre le Conseil département de la Lozère, le syndicat mixte Lot Numérique et le SIEDA Syndicat Mixte Lozère Numérique

Date de l'acte : 
Mercredi 25 novembre 2020
Date de publication : 
Jeudi 21 avril 2022
Consulter le document »

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au tonnage en période hivernale Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 24 novembre 2020
Consulter le document »

Toutes les communes - RD : Toutes - Arrêté relatif au tonnage et au gabarit Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 16 novembre 2020
Consulter le document »

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 9 NOVEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 9 novembre 2020
Date de publication : 
Mercredi 11 novembre 2020
Consulter le document »

COMMISSION PERMANENTE DU 9 NOVEMBRE 2020 Délibération

Date de l'acte : 
Lundi 9 novembre 2020
Date de publication : 
Mercredi 11 novembre 2020
Consulter le document »

Le Mag

Le Mag du CG

 
Consulter les numéros précédents

En un clic !

Vidéothèque

Rejoignez-nous

RSS

 

Conseil départemental de la Lozère
Hôtel du Département - 4 rue de la Rovère - BP 24 - 48 001 Mende CEDEX
Téléphone : 04 66 49 66 66