Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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> 559 résultats correspondent à votre recherche.

Arrêté N° 18-0676 fixant le prix de journée du Foyer de Vie "Lucalous" Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018

Arrêté N° 18-0681 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Abbé Bassier Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 29 mars 2018

Décision N° 18-0518 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour de nouvelles prestations dans le domaine de la sérologie Décision du Président

Date de l'acte : 
Vendredi 2 mars 2018

Décision N° 18-0294 fixant les tarifs du Laboratoire Départemental d'Analyses pour de nouvelles prestations Décision du Président

Date de l'acte : 
Lundi 29 janvier 2018

Arrêté N° 18-0282 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 23 janvier 2018