Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N°16-2496 portant désignation des conseillers départementaux en qualité de délégué pour représenter la Présidente du Conseil départemental dans des domaines de compétence Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 18 novembre 2016

Arrêté N° 16-2491 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de la Lozère Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 17 novembre 2016

Arrêté N° 16-2352 relatif à la micro-crèche Les Frimousses de la Limagnole sise rue de l'hôpital - 48120 Saint Alban sur Limagnole, gérée par l'association Les Frimousses de la Limagnole sise rue de la Baïsse 48120 Saint Alban sur Limagnole Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 octobre 2016

Arrêté N° 16-2355 relatif au changement de gestionnaire de l'ALAD et du service de technicienne d'intervention sociale et familiale Arrêté

Date de l'acte : 
Lundi 24 octobre 2016

Arrêté n° 16-2278 modificatif de subvention de l'aide au démarrage pour la crèche "Haut comme 3 pommes" sise 14 bis Le pré Suzon - 48100 MARVEJOLS, gérée par la SPL "les petits loups du Gévaudan" sise 14 bis Le pré Suzon - 48100 MARVEJOLS Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 13 octobre 2016