Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication : Direction générale des services
Rédaction : Direction générale des services - Service des assemblées
Conception  : Cabinet du Président & Service informatique et téléphonie

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Direction générale des services
Chef du service des assemblées
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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Arrêté N° 2017136-0002 portant prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique relative aux travaux d'aménagement de la RD 906 entre Pranlac et Lestévenès sur le territoire de la commune de Luc Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 16 mai 2017

Arrêté N° 17-1387 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD "Résidence les Trois Sources" à Meyrueis Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 26 avril 2017

Arrêté N° 17-1372 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD ''Villa Saint Jean'' à Chirac Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2017

Arrêté N° 17-1374 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD de Luc à Luc Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2017

Arrêté N° 17-1373 fixant pour l'année 2017 les tarifs hébergement et dépendance - EHPAD ''Hubert de Flers'' au Malzieu-Ville Arrêté

Date de l'acte : 
Mardi 25 avril 2017