Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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> 545 résultats correspondent à votre recherche.

Arrêté N° 17-2326 fixant la répartition des frais du siège social de l'Association Le Clos du Nid pour chacun de ses établissements Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2017

Arrêté N° 17-2329 fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT Palherets Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2017

Arrêté N° 17-2336 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Lucien OZIOL Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2017

Arrêté N° 17-2325 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé L'Enclos Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2017

Arrêté N° 17-2330 fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé Bernades à Chanac Arrêté

Date de l'acte : 
Jeudi 20 juillet 2017