Recueil des actes administratifs

Affichage des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs est affiché à l'adresse ci-dessous et fait l'objet d'une parution mensuelle a minima.

Hall de l'Hôtel du Département
4, rue de la Rovère
48000 Mende

Responsable de la publication :

  • Direction Générale des Services

Rédaction :

  • Direction des Ressources Humaines, Assemblées et Finances (DRHAF)
    Service des Assemblées et de la Comptabilité

Conception  :

  • Cabinet, Communication et Protocole
  • Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique (DAJCL)
    Direction adjointe en charge des systèmes d'information et télécommunications

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(En application des articles 43 et 44 du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978)

Personne désignée

Autorité

Mme Sandrine AGUILHON
Cheffe du service des assemblées et de la comptabilité
4 rue de la Rovère – 48000 Mende

Téléphone : 04.66.49.66.66 - Poste 3910
Madame la Présidente du Conseil Départemental de la Lozère
4 rue de la Rovère - 48000 Mende

 

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> 545 résultats correspondent à votre recherche.

Marvejols et Montrodat - RD 1 - Arrêté relatif à la vitesse Arrêté

Date de l'acte : 
Vendredi 2 juin 2017

Arrêté N° 17-1620 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Langogne - Auroux Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1624 fixant le prix de journée du Foyer de Vie Du Guesclin Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1628 fixant la dotation globale 2017 du SAMSAH Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017

Arrêté N° 17-1629 fixant la dotation globale du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale Mende Arrêté

Date de l'acte : 
Mercredi 31 mai 2017